English
Avis de motion au Conseil
Formulaire PDF à remplir et à envoyer directement au secrétaire de séance.
Avis de motion au Conseil
Pour utiliser ce formulaire :
Enregistrez ce fichier sur votre ordinateur
Ouvrez le formulaire à l’aide d’Adobe Reader.
Remplissez les champs indiqués.
Sauvegardez le formulaire rempli sur votre ordinateur.
Transmettez le formulaire par courriel au secrétaire de séance (
motions@caut.ca
) :
a. à n’importe quel moment avant la présentation de la motion; OU
b. dès que la motion est présentée.
Accueil
Information
Programme des activités
Hôtel et transport
Personnes à charge
Souper du conseil
Formulaire de remboursement des dépenses
Remboursement des dépenses des délégués du Conseil
Un milieu de travail sans parfum
Le harcèlement et la discrimination
Documentation de l'assemblée
Documents de l'assemblée du Conseil
Ordre du jour et documentation
Avis de motion au Conseil
Trousse numérique du Conseil
Documentation de l'assemblée du FLA
Règlement administratif / Procédures
Questions?