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89e assemblée du Conseil

ORDRE DU JOUR

Le cahier de documentation de la 89e assemblée du Conseil est accessible à partir du site web du Conseil à l’adresse council.caut.ca/fr. Les documents confidentiels, y compris les rapports financiers, ne seront pas publiés sur le site web du Conseil. Tous les documents confidentiels seront transmis par courriel aux associations membres et aux délégués et suppléants inscrits du Conseil avant l’assemblée. Si vous n’avez pas reçu les documents confidentiels de cette assemblée envoyés par courrier électronique, veuillez communiquer avec Marcel Roy, planificateur de réunions et d’événements de l’ACPPU, à l’adresse roy@caut.ca et indiquer le(s) document(s) requis et le point correspondant de l’ordre du jour.

Les points de l’ordre du jour correspondant à des documents de nature confidentielle sont désignés par deux astérisques (**) dans l’ordre du jour de l’assemblée.

Note : Les documents et rapports pour l’assemblée seront ajoutés sur cette page au fur et à mesure de leur production.
  • VENDREDI 27 novembre

  • 12 h – 12 h 30 — Connexion et confirmation des identifiants

  • 01. Ouverture de l’assemblée et annonces par le président d’assemblée (12 h 30)

  • 02. Adoption de l’ordre du jour

  • 03. Adoption du procès-verbal de l’assemblée tenue le 26 juin 2020

    procès-verbal de l’assemblée tenue le 26 juin 2020 [ébauche]
  • 04. Remarques de la présidente de l’ACPPU

  • 05. Rapport du Comité des élections et des résolutions

    a) Code de procédure
    b) Règlement administratif no1 de l’ACPPU
     
    i) Modification du Règlement administratif
    c) Vacance temporaire au Comité des bibliothécaires et des archivistes
  • 06. Candidatures recommandées pour les prix de l’ACPPU

    a) Prix Lee Lorch
    b) Prix Sarah-Shorten
    c) Prix des bibliothécaires et des archivistes pour services émérites
  • 07. Affaires découlant des 87e et 88e assemblées du Conseil

    a) Rapport du directeur général sur l’ACPPU et la Caisse de défense de l’ACPPU (**)
  • 14 h — AJOURNEMENT DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEIL / OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE DES MEMBRES DU FONDS DE LA LIBERTÉ ACADÉMIQUE

  • 08. Rapport du directeur général sur la liberté académique (15 h)

    a) Enquêtes
     
    i) Institut Peter Wall des études supérieures (UBC)
    b) Dossiers
     
    i) Liberté académique dans l’enseignement
    c) Sanction de blâme
     
    i) Université de Toronto, Faculté de droit – Documentation sur l’affaire d’atteinte à la liberté académique
      1 – Rapport de l'ACPPU (incluant les Procédures de l’ACPPU en cas d’atteinte à la liberté académique et la Procédure de blâme de l’ACPPU)
      2 – Échange de correspondance entre l’ACPPU et l’administration de l’Université de Toronto
      3 – Autre correspondance
    d) Rapport sur les litiges
     
    i) Access Copyright/ Université York
    ii) Fédération canadiennes des étudiantes et étudiants c. Ontario
    iii) Université du Nouveau-Brunswick
    iv) Université Laurentienne
    v) Décisions arbitrales
      A. Actualité juridique de l’ACPPU
  • 09. Énoncés de principes et clauses modèles de l’ACPPU (14 h 30)

    a) Énoncés de principes
     
    i) NOUVEL énoncé de principes sur le recrutement du personnel administratif académique
    ii) Énoncé de principes sur les critères et procédures régissant les décisions en matière de renouvellement d’engagement et d’octroi de permanence ou de promotion
    iii) Énoncé de principes sur le renouvellement du personnel académique
    iv) Énoncé de principes sur le personnel académique ayant une incapacité
    b) Clauses modèles
     
    i) Clause modèle sur l’ouverture et la transparence
  • 10. Résolutions des associations membres (15 h 30)

  • 11. Rapport sur l’administration et les finances

    a) Rapport sur l’administration et les finances
     
    i) Rapport financier (exercice clos le 30 juin 2020)(**)
    ii) Rapport des vérificateurs (**)
      A. Rapport du comité de vérification
    iii) Rapport financier du 1er trimestre (clos le 30 septembre 2020)(**)
    b) Résolutions financières
     
    i) Délégation de pouvoirs
  • 12. Rapport de la Fédération québécoise des professeures et professeurs d'université (FQPPU)

  • 13. Rapport de la Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)

  • 14. Rapports

    a) Négociation collective
    b) Formation
    c) Santé et sécurité au travail
    d) Actions revendicatrices et politiques
  • 15. Rapports des comités permanents

    a) Comité de la liberté académique et de la permanence de l’emploi
    b) Comité de la négociation collective et des avantages économiques
    c) Comité du personnel académique contractuel
    d) Comité de l’équité
    e) Comité des bibliothécaires et des archivistes
  • 16. Rapports des groupes de travail et des comités relevant du Comité de direction de l’ACPPU

    a) Groupe de travail sur l’éducation postsecondaire des Autochtones
    b) Comité du personnel enseignant clinicien
    c) Comité des francophones
    d) Groupe de travail spécial sur la gouvernance
  • 17. Rapports des organismes affiliés

    a) Rapport de la Fondation Harry-Crowe
    b) Rapport de la Caisse de défense de l’ACPPU
    c) Rapport de la Fiducie de la bourse commémorative J. H.-Stewart-Reid
    d) Rapport du Syndicat national de l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université (SNACPPU)
  • 18. Rapports des réunions du Comité de direction

    a) Procès-verbaux
     
    i) Réunion des 13 et 14 septembre 2019
    ii) Réunion des 26 et 27 novembre 2019
    iii) Réunion des 7 et 8 février 2020
    iv) Réunion des 21 et 24 avril 2020
    v) Réunion du 25 mai 2020
    vi) Réunion du 19 juin 2020
    vii) Réunion du 13 juillet 2020
  • 16 h 30 — LEVÉE DE SÉANCE