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91e assemblée du Conseil

Version PDF de l’ordre du jour disponible ici

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

Note :

toutes les heures exprimées correspondent à l’heure de l’Est.

JEUDI 25 novembre 2021

01. Ouverture de l’assemblée et annonces par le président d’assemblée (12 h 30)

02. Adoption de l’ordre du jour

—    91e assemblée du Conseil de l'ACPPU

03. Adoption du procès-verbal de l’assemblée du Conseil tenue les 22 et 23 avril 2021

Adoption du procès-verbal de l’assemblée du Conseil tenue les 22 et 23 avril 2021 

04. Remarques de la présidente de l’ACPPU

05. Rapport du Comité des élections et des résolutions

a)

Code de procédure

b)

Règlement administratif no 1 de l’ACPPU

c)

Guide d’introduction à la procédure parlementaire pour assurer la tenue d’assemblées démocratiques et efficaces

06. Candidatures recommandées pour les prix de l’ACPPU

a)

Prix Sarah-Shorten

b)

Prix des bibliothécaires et des archivistes pour services émérites

07. Affaires découlant de la 90e assemblée du Conseil de l’ACPPU (13 h)

a)

Exposé : La Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et les établissements postsecondaires

 
  • Simon Archer, Associé, Goldblatt Partners LLP
  • Virginia Torrie, Faculté de droit, Université du Manitoba

AJOURNEMENT DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEIL / OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE DES MEMBRES DU FONDS DE LA LIBERTÉ ACADÉMIQUE DE L’ACPPU (14 h)

PAUSE (16 h 15)

08. Rapport du directeur général sur la liberté académique (14 h 30)

a)

Sanction de blâme

 

 

i)

Université de Toronto

b)

Enquêtes

   
 

i)

Institut Peter Wall des études supérieures (UBC)

c)

Dossiers et sujets de préoccupation

   
 

i)

États-Unis : restrictions législatives sur l’enseignement de la théorie critique de la race

d)

Rapport sur les litiges

   
 

i)

Access Copyright c. Université York

ii)

Fédération canadienne des étudiantes et étudiants c. Ontario

iii)

Service d’arbitrage de l’ACPPU

 

A.

Université du Nouveau-Brunswick

 

B.

Université Brock

 

C.

Université Mount Allison

 

D.

Université de Toronto

 

E.

Institut de technologie de la Colombie-Britannique

09. Énoncé de principes et clauses modèles de l’ACPPU  (15 h 30)

a)

Énoncés de principes

 

 

i)

Lignes directrices régissant le processus décisionnel au sein de l’association du personnel académique pendant les négociations collectives

AJOURNEMENT (16 h 30)

VENDREDI 26 novembre 2021

10. Résolutions des associations membres (12 h 30)

11. Composition des comités permanents

a)

Vacances fortuites

12. Rapport sur l’administration et les finances

a)

États financiers

 

 

i)

Rapport financier (exercice clos le 30 juin 2021)

ii)

Rapport des vérificateurs

 

A. Rapport du comité de vérification

iii)

Rapport financier du 1er trimestre (clos le 30 septembre 2021)

b)

Résolutions financières

   
 

i)

Signataires autorisés

   

13. Rapport de la Fédération québécoise des professeures et professeurs d'université (FQPPU)

14. Rapport de la Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)

PAUSE (16 h)

15. Rapports (14 h 15)

i)

Actions politiques et communications

 

i)

Relations gouvernementales

ii)

Formation

iii)

Semaine de l’équité d’emploi 2021

ii)

Services juridiques et relations du travail

 

i)

Rapport sur la négociation collective

ii)

L’Actualité en négociation

iii)

Réouverture des campus

iii)

Affaires internationales

 

i)

Afghanistan – Fondation de l’ACPPU pour les réfugiés

ii)

UNESCO – Conférence mondiale sur l’enseignement supérieur

16. Rapports des comités permanents

a)

Comité de la liberté académique et de la permanence de l’emploi

b)

Comité de la négociation collective et des avantages économiques

c)

Comité du personnel académique contractuel

d)

Comité de l’équité

e)

Comité des bibliothécaires et des archivistes

17. Rapports des groupes de travail et des comités relevant du Comité de direction de l’ACPPU

a)

Groupe de travail sur l’éducation postsecondaire des Autochtones

b)

Comité du personnel enseignant clinicien

c)

Comité du personnel académique des collèges et des instituts

d)

Comité des francophones

e)

Groupe de travail spécial sur la gouvernance

18. Rapports des organismes affiliés

a)

Rapport de la Fondation Harry-Crowe

b)

Rapport de la Caisse de défense de l’ACPPU

c)

Rapport de la Fiducie de la bourse commémorative J. H.-Stewart-Reid

d)

Rapport du Syndicat national de l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université (SNACPPU)

19. Rapports des réunions du Comités de direction

a)

Procès-verbaux

 

 

i)

Réunion du 12 mars 2021

ii)

Réunion du 16 avril 2021

iii)

Réunion du 14 juin 2021

iv)

Réunion du 10 septembre 2021

LEVÉE DE SÉANCE (16 h 30)