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Ordre du jour du Conseil

Ordre du jour

Cette section comprend l’ordre du jour complet de l’assemblée du Conseil, avec des hyperliens vers les documents correspondants.

Note : Les documents de réunion sont mis en ligne dès qu’ils sont prêts à être publiés.

VENDREDI 23 NOVEMBRE

01. Ouverture de l’assemblée et annonces par le président d’assemblée (13 h 30)

02. Adoption de l’ordre du jour

03. Adoption du procès-verbal de l’assemblée tenue du 26 au 29 avril 2018

Suivi de l’assemblée précédente

04. Remarques du président de l’ACPPU

05. Rapport du Comité des élections et des résolutions

06. Candidatures recommandées pour les prix de l’ACPPU

07. Demandes d’adhésion à l’ACPPU

a) Association des professeures et professeurs à temps partiel de l’Université Concordia
b) Syndicat général des professeurs et professeures de l’Université de Montréal

14 h — POINT À HEURE FIXE

08. Débat d’experts

Gouvernance des universités et des collèges : Où en étions-nous et quelle orientation devrions-nous prendre?

  • Julia M. Wright, Université Dalhousie / Biographie
  • Alexandre Beaupré-Lavallée, Université de Montréal / Biographie

15 h 30 — PAUSE SANTÉ

16 h — POINT À HEURE FIXE

09. Allocution

  • Grahame McCulloch, secrétaire général, National Tertiary Education Union (Australie) / Biographie

10. Sondage d’opinion de l’ACPPU (16 h 30)

17 h — AJOURNEMENT


SAMEDI 24 NOVEMBRE

11. Politiques de l’ACPPU (9 h)

a) Énoncés de principes
 
i) Lignes directrices pour la nomination et l’évaluation des bibliothécaires en chef universitaires
ii) Liberté académique et politiques de respect en milieu de travail (nouvel Énoncé de principes)
iii) Statut académique des bibliothécaires et participation à la gouvernance (renommé Statut académique des bibliothécaires et leur participation à la gouvernance)
iv) Promotion des droits humains des femmes (renommé Le droit humain des femmes à l’équité)
v) Enseignement à distance et en ligne
vi) Statut de membre du personnel académique des étudiants des cycles supérieurs
vii) Équité
viii) Droit à un milieu de travail exempt de harcèlement
ix) Indicateurs de rendement (nouvel Énoncé de principes)
x) Violence sexuelle dans les établissements postsecondaires (nouvel Énoncé de principes)
xi) Coenseignement
xii) Droits des étudiantes et étudiants diplômés salariés (recommande suppression)
xiii) Droits des étudiantes et étudiants diplômés (recommande suppression)
b) Clauses modèles
 
i) Liberté académique
ii) Congé de compassion (renommé le Congé pour aidants naturels)
iii) Ouverture et transparence
iv) Équité salariale (renommée le Droit fondamental à l’équité dans la rémunération)
v) Protection de la vie privée et renseignements personnels sur la santé (renommée Confidentialité des renseignements personnels et médicaux)
vi) Protection des lanceurs d’alerte (nouvelle Clause modèle)
vii) Indicateurs de rendement (nouvelle Clause modèle)
c) Procédures administratives
 
i) Remboursement des frais d’accréditation

10 h 30 — PAUSE SANTÉ

11 h — POINT À HEURE FIXE

12. Rapport du directeur général sur la liberté académique

a) Sujets de préoccupation
 
i) Liberté d’expression sur les campus
b) Enquêtes
 
i) Potter (McGill)
ii) Mehta (Acadia)
iii) Pyne (Thompson Rivers)
c) Dossiers
 
i) Persinger (Laurentienne)
ii) UNBC
iii) Collège Durham
d) Rapport sur les litiges
 
i) Access Copyright / Université York
ii) Chaires de recherche du Canada
iii) Décisions arbitrales
  A) Université Ryerson (évaluations par les étudiants)
  B) Université du Québec en Outaouais (gouvernance)
  C) Section locale 3287 du SCFP, Université de la Saskatchewan (licenciement, liberté académique)

12 h — AJOURNEMENT DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEIL /
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE DES MEMBRES DU FONDS DE LA LIBERTÉ ACADÉMIQUE

12 h 30 — DÎNER

12 h 30 – 14 h — Lunch des délégués francophones et francophiles — Salon Colombie-Britannique / Manitoba

13. Rapports (14 h 30)

a) Négociation collective
 
i) Actualité en négociation sur les indemnités ou primes de marché
b) Formation
c) Syndicalisation
d) Santé et sécurité au travail

14. Actions revendicatrices et politiques

a) Budget fédéral 2019
b) Élections fédérales
c) Financement fédéral de la recherche
 
i) Rapport sur la revitalisation de la science – Comité de coordination de la recherche au Canada
ii) Équité dans le financement de la recherche
d) Conseil des ministres de l’Éducation (Canada)
e) Sondage auprès du personnel académique contractuel
  Doc 1 - Rapport de l'ACPPU - De l'ombre à la lumière - Les expériences du personnel académique contractuel (2018-09) (Conseil, 2018-11)
  Doc 2 - L'ACPPU publie les résultats du premier sondage national du personnel académique contractuel (2018-09-04) (Conseil, 2018-11)
f) Libertés civiles et droits humains
 
i) Projet C-59
ii) Professeur Hassan Diab
g) Commerce des services éducatifs
 
i) Accord États-Unis-Mexique-Canada
h) Examen de la Loi sur le droit d’auteur
  Doc 1 - Mémoire de l'ACPPU – Comité permanent de l'Industrie des sciences et de la technologie – re Loi sur le droit d'auteur (2018-07) (Conseil 2018-11)
  Doc 2 - ACPPU au Premier Ministre Trudeau re. Examen sur la Loi sur le droit d'auteur (2018-07-06) (Conseil, 2018-11)
i) Rapport sur la Semaine de l’équité d’emploi
j) Rapport sur la Journée sur la Colline du Parlement
k) Mémoire de l’ACPPU soumis à Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada : Le recours aux programmes des travailleurs étrangers par le milieu universitaire

15 h 30 — PAUSE SANTÉ

15. Résolutions des associations membres (16 h)

16. Affaires internationales

a) Actions de l’ACPPU en matière de solidarité internationale
 
i) Association nationale des enseignants diplômés du Ghana
ii) Association des professeures et professeurs du Ghana (UTAG)
iii) Fédération palestinienne des syndicats de professeurs et employés universitaires (PFUUPE)
iv) Association des chargés de cours des collèges du Zimbabwe (COLAZ)
v) Syndicat Unitaire et Démocratique des Enseignants du Sénégal (SUDES)
vi) Pakistan
b) Appels et campagnes
 
i) Inde
ii) Hongrie
iii) Turquie
iv) République slovaque
c) Organisation de Coopération et de Développement Économique (OCDE)
d) UNESCO
e) Organisation internationale du Travail
 
i) Forum de dialogue mondial sur les conditions d’emploi du personnel de l’enseignement supérieur
f) Internationale de l’Éducation

16 h 30 — POINT À HEURE FIXE

17. Remise du Prix de l’ACPPU pour l’équité et du Prix Donald-C.-Savage

a) Lauréate du Prix pour l’équité
  • Annette Henry, Université de la Colombie-Britannique / Biographie
b) Lauréat du Prix Donald-C.-Savage
  • Robert Chernomas, Université du Manitoba / Biographie
c) Prix Bernice-Shrank
  • Marc Patry, Université St. Mary’s / Biographie

17 h — AJOURNEMENT


DIMANCHE 25 NOVEMBRE

18. Rapport sur l'administration et les finances (9 h)

a) États financiers
 
i) Rapport financier (exercice clos le 30 juin 2018)
ii) Rapport des vérificateurs
  A) Rapport du comité de vérification
iii) Rapport financier du 1er trimestre (clos le 30 septembre 2018)
d) Dotation en personnel

9 h 30 — POINT À HEURE FIXE

19. Rapports des comités permanents

a) Comité de la liberté académique et de la permanence de l’emploi
b) Comité de la négociation collective et des avantages économiques
c) Comité du personnel académique contractuel
d) Comité de l’équité
e) Comité des bibliothécaires et des archivistes

20. Rapports des groupes de travail et des comités du Comité de direction

a) Groupe de travail sur l'éducation postsecondaire des Autochtones
 
i) Conférence de l'ACPPU pour le personnel académique autochtone
b) Comité du personnel enseignant clinicien
c) Comité des francophones
d) Groupe consultatif sur l’enseignement à distance et en ligne

21. Rapports du Comité de direction

a) Procès-verbaux
 
i) Réunion des 9 et 10 février 2018
ii) Réunion des 24 et 25 avril 2018
iii) Réunion du 28 avril 2018
iv) Réunion des 14, 15 et 16 juin 2018

10 h 30 — PAUSE SANTÉ

22. Rapport de la Fédération québécoise des professeures et professeurs d'université (FQPPU) (10 h 45)

23. Rapport de la Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)

24. Rapport du Syndicat national de l'Association canadienne des professeures et professeurs d'université (SNACPPU)

a) Ordre du jour - Réunion du SNACPPU (à venir)

25. Rapport de la Fondation Harry-Crowe

a) Conférence Olivieri
b) Conférence de la Fondation Harry-Crowe

26. Rapport annuel de la Caisse de défense de l’ACPPU

27. Rapport de la Fiducie de la bourse commémorative J.H.‐Stewart‐Reid

12 h — LEVÉE DE SÉANCE