Documentation de l'assemblée du Conseil

Ordre du jour provisoire

Cette section comprend l’ordre du jour complet de l’assemblée du Conseil, avec des hyperliens vers les documents correspondants.

Note : Les documents de réunion sont mis en ligne dès qu’ils sont prêts à être publiés.

  • JEUDI 23 AVRIL

  • 01. Ouverture de l’assemblée et annonces par le président d’assemblée

  • 02. Adoption de l’ordre du jour

  • 03. Rapport du Comité des élections et des résolutions

    a) Rapport des mises en candidature
    b) Appel de candidatures aux postes de président d'assemblée, de vice-président d'assemblée et de membres du Comité des élections et des résolutions
    c) Code de procédure
    d) Règlement administratif de l'ACPPU
    e) Guide d'introduction à la procédure parlementaire pour assurer la tenue d'assemblées démocratiques et efficaces

  • 04. Adoption du procès-verbal de l’assemblée tenue du 29 nov. au 1er déc. 2019

    — Questions découlant du procès-verbal

  • 05. Remarques du président de l’ACPPU

  • 06. Candidatures recommandées pour les prix de l’ACPPU

    a) Bernice-Schrank
    b) Donald-C.-Savage

  • 07. Exposé

    • — David Coletto, Abacus Data

  • 08. Conférenciers invités

    a) Prof. Charles Ofosu Marfo, président, Association des professeures et professeurs d’université du Ghana (UTAG)
    b) À communiquer

  • 09. Remise du Prix Sarah-Shorten

    — À communiquer

  • VENDREDI 24 AVRIL

  • 9 h — POINT À HEURE FIXE

  • 10. Forum pour les candidats aux postes du Comité de direction de l’ACPPU

  • 11. Rapport sur l’administration et les finances : 1re partie

    • — Examen du projet de budget 2020-2021 (pour fins d’information et de discussion seulement)

  • 11 h — POINT À HEURE FIXE

  • 12. Rapport sur les structures de gouvernance de l’ACPPU et de la Caisse de défense de l’ACPPU

    • — Mark Blumberg, Blumberg Segal LLP

  • 13. Actions politiques et revendicatrices

    a) Budget fédéral
    b) Sensibilisation des députés/députées fédéraux
    c) Aperçu de la situation des provinces
    d) Équité d’emploi pour le personnel académique contractuel
    e) Droit d'auteur

  • — Assemblée des membres du Fonds de la liberté académique

    • (11 h 30 – 12 h)

  • 14 h — POINT À HEURE FIXE

  • 14. Panel d’experts

    Comment le financement fondé sur le rendement et les indicateurs de rendement minent les universités et les collèges

    — Janet Morrill, Association du personnel académique de l’Université du Manitoba (UMFA)
    — Jean Sauvageau, Fédération des associations de professeures et de professeurs d’université du Nouveau-Brunswick (FAPPUNB)
    —  Marc Spooner, Université de Regina

  • 16 h — POINT À HEURE FIXE

  • 15. Rapports des invités et des organismes affiliés

    a)  Rapport de la Fédération québécoise des professeures et professeurs d’université (FQPPU)
    b) Rapport de la Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)
    c) Rapport annuel de la Caisse de défense de l’ACPPU
    d) Rapport du Syndicat national de l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université (SNACPPU)
    e) Rapport de la Fondation Harry-Crowe

  • 16. Rapports

    a)  Négociation collective
    b) Formation
    c) Santé et sécurité au travail
    d) Syndicalisation

  • 17. Énoncés de principes, clauses modèles, procédures administratives et directives de l’ACPPU

    a) Énoncé de principes sur le recrutement du personnel administratif académique
    b) Énoncé de principes sur les critères et procédures régissant les décisions en matière de renouvellement d’engagement et d’octroi de permanence ou de promotion
    c) Énoncé de principes sur le renouvellement du personnel académique 
    d) Clause modèle sur l’ouverture et la transparence 
    e) Procédures administratives et directives internes – Politique de remboursement des dépenses des délégués du Conseil 
    f) Procédures administratives et directives internes – Politique de remboursement des dépenses engagées par les membres des comités de l’ACPPU 
    g) Procédures administratives et directives internes – Politique de remboursement des dépenses des participants aux ateliers de l’ACPPU 

  • 17 h 15 — POINT À HEURE FIXE

  • 18. Remise du Prix des bibliothécaires et des archivistes pour services émérites

    • À communiquer

  • SAMEDI 25 AVRIL

  • 9 h — POINT À HEURE FIXE

  • 19. Élection des dirigeants

    a) Présidence
    b) Vice-présidence
    c) Trésorerie

  • 9 h 30 — POINT À HEURE FIXE

  • 20. Rapport du directeur général

    a) Liberté académique
     
    i) Sujets de préoccupation
      A) Liberté académique extra-muros
    ii) Enquêtes
      A) Institut Peter Wall des études supérieures (UBC)
      B) Collège vétérinaire de l'Atlantique (UPEI)
      C) Horne (Dalhousie)
    iii) Dossiers
      A) Collège de technologie forestière des Maritimes
    iv) Rapport sur les litiges

  • 11 h — POINT À HEURE FIXE

  • 21. Élection des président(e)s des comités permanents

    a) Président/présidente du Comité de la négociation collective et des avantages économiques
    b) Coprésident/coprésidente du Comité de l’équité
    c) Président/présidente du Comité des bibliothécaires et des archivistes

  • 22. Affaires internationales

    a) Actions de l’ACPPU en matière de solidarité internationale
     
    i) Association des professeures et professeurs du Ghana (UTAG)
    ii) Fédération palestinienne des syndicats de professeurs et employés universitaires (PFUUPE)
    iii) Association des chargés de cours des collèges du Zimbabwe (COLAZ)
    iv) Pakistan (Programme de perfectionnement professionnel du personnel académique)
    v) Mouvement universitaire malaisien
    b) Organisation de coopération et de développement économiques
    c) Internationale de l'Éducation
    d) Organisation internationale du Travail
    e) UNESCO

  • — Clôture des mises en candidature aux postes de président d'assemblée et de vice-président d'assemblée du Conseil (12 h)

    • — Les bulletins de vote seront distribués entre 15 h 15 et 15 h 30.

  • 14 h —  POINT À HEURE FIXE

  • 23. Élection des représentant(e)s ordinaires

    a) Représentant/représentante ordinaire (Autochtone)
    b) Représentant/représentante ordinaire (Francophone)
    c) Représentant/représentante ordinaire (Québec)
    d) Représentant/représentante ordinaire (Général) [2 postes]

  • 24. Rapports annuels des Comités permanents de l'ACPPU

    a) Comité de la liberté académique et de la permanence de l’emploi
    b) Comité de la négociation collective et des avantages économiques
    c) Comité du personnel académique contractuel
    d) Comité de l’équité
    e) Comité des bibliothécaires et des archivistes

  • 25. Rapports annuels

    a) Rapport du président
    b) Rapport du directeur général

  • 26. Rapports des comités du Comité de direction de l'ACPPU

    a) Comité des francophones
    b) Comité du personnel enseignant clinicien
    c) Comité du personnel académique des collèges et des instituts

  • 27. Rapports des groupes de travail

    a) Groupe de travail sur l'éducation postsecondaire des Autochtones
    b) Groupe consultatif sur l’enseignement à distance et en ligne
    c) Groupe de travail sur la gouvernance

  • 28. Composition des comités permanents de l’ACPPU

  • 16 h  — POINT À HEURE FIXE

  • 29. Élections du président d'assemblée, du vice-président d'assemblée et des membres du Comité des élections et des résolutions

  • 30. Résolutions des associations membres

  • 17 h — POINT À HEURE FIXE

  • 31. Prix d'excellence de l'ACPPU en journalisme

  • DIMANCHE 26 AVRIL

  • 9 h — POINT À HEURE FIXE

  • 32. Rapport sur l'administration et les finances - 2e partie

    a) États financiers vérifiés de 2018-2019 (à titre d'information)
    b) Rapport financier – Troisième trimestre clos le 31 mars 2020 (documents à distribuer à l'assemblée du Conseil)
    c) Budget 2020-2021 [pour approbation – voir point 11 (a)]
    d) Nomination du vérificateur
    e) Nomination du directeur général (séance à huis clos)

  • 33. Revue des procès-verbaux des réunions du Comité de direction

    a) Réunion des 13 et 14 septembre 2019
    b) Réunion des 26 et 27 novembre 2019

  • 34. Coalitions

    a) Coalition pour la surveillance internationale des libertés civiles
    b) Réseau pour l’éducation publique
    c) Consortium canadien pour la recherche

  • 35. Rapport sur les publications

  • 36. Lauréates et lauréats des Prix pour services insignes de l’ACPPU

    • — Lauréat(e)s pour le Prix pour services insignes

  • 37. Résolutions organisationnelles

    —  Signataires autorisés

  • 38. Questions diverses