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Ordre du jour du Conseil 2019-11

Ordre du jour

Cette section comprend l’ordre du jour complet de l’assemblée du Conseil, avec des hyperliens vers les documents correspondants.

Note : Les documents de réunion sont mis en ligne dès qu’ils sont prêts à être publiés.

VENDREDI 29 NOVEMBRE

01. Ouverture de l’assemblée et annonces par le président d’assemblée (13 h 30)

02. Adoption de l’ordre du jour

03. Adoption du procès-verbal de l’assemblée tenue du 2 au 5 mai 2019

04. Remarques du président de l’ACPPU

05. Rapport du Comité des élections et des résolutions

06. Candidatures recommandées pour les prix de l’ACPPU

14 h — POINT À HEURE FIXE

07. Panel de l’ACPPU

Qu’attend le secteur de l’éducation et de la recherche postsecondaires du nouveau
gouvernement fédéral?

  • Karl Bélanger, conseiller politique, ACPPU / Biographie
  • Rachel Curran, associée principale, Harper & Associates Ltd / Biographie
  • Greg MacEachern, premier vice-président, Proof Strategies / Biographie

15 h 30 — POINT À HEURE FIXE

08. Débat d’experts

Plus forts ensemble : S’organiser pour défendre les services publics

  • Linda Silas, présidente, Fédération canadienne des syndicats d’infirmières et infirmiers / Biographie
  • Larry Brown, président, Syndicat national des employées et employés généraux et du secteur publique / Biographie
  • Larry Savage, Association du personnel académique de l’Université Broc / Biographie

09. Conférenciers invités (17 h)

  • Lai Suat Yan, vice-présidente du Malaysian Academic Movement / Biographie
  • Dr. Janne Gleerup, Dansk Magisterforening (Danemark) / Biographie
  • M. Jens Vraa-Jensen, Dansk Magisterforening (Danemark) / Biographie

17 h 30 — AJOURNEMENT


SAMEDI 30 NOVEMBRE

10. Suivi de la 86e assemblée du Conseil (9 h)

i) Résolutions
 
A. Vénézuéla
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Venezuela
Doc 2  ACPPU à Freeland (Venezuela) (2019-05-27) (Conseil, 2019-11)
B. Memorial University Act
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Loi sur l'Université Memorial 
Doc 2  ACPPU à Ball re Memorial University Act (2019-05-24) (Conseil, 2019-11)
C. Recrutement et nomination de administrateurs académiques
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Recrutement et nomination d'administrateurs académiques
D. Analyse comparative des bibliothécaires et des archivistes
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Analyse comparative des bibliothécaires et des archivistes
E. Nouveau-Brunswick
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Nouveau-Brunswick
Doc 2  ACPPU à Holder re opposition aux changements financiers pour étudiants du NB (2019-05-30) (Conseil, 2019-11)
F. Ontario
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Ontario
Doc 2  ACPPU à Ford re politiques concernant l’éducation postsecondaire (2019-06-07) (Conseil, 2019-11)
G. Pakistan
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Pakistan
Doc 2  ACPPU à Khan (Pakistan) (2019-06-10) (Conseil, 2019-11)
H. Journalisme d’enquête
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Journalisme d'enquête
I. Colombie
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Colombie
Doc 2  ACPPU à Duque (Colombia) (2019-05-28) (Conseil, 2019-11)
J. Changement climatique
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Changement climatique
Doc 2  DG Note au Conseil re. L’ACPPU et le changement climatique (2019-10-30) (Conseil, 2019-11)
Doc 3  Solidarité avec la Semaine internationale d’action pour le climat (2019-09-19) (Conseil, 2019-11)
Doc 4  ACPPU Actualité en négociation - Changement climatique et négociation collective 2017-05
K. Personnel de l’hôtel Fairmont Château Laurier
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - Personnel du Château Laurier
L. 100e anniversaire de la grève générale de Winnipeg
 
Doc 1  Résolution d'association membre - Assemblée du Conseil de l'ACPPU - Mai 2019 - 100e anniversaire de la grève générale de Winnipeg
Doc 2  Déclaration de l’ACPPU à l’occasion du 100e anniversaire de la grève générale de Winnipeg (2019-05-15) (Conseil, 2019-11)

11. Politiques de l’ACPPU

a) Énoncés de principes
 
i) Affectations dans plusieurs unités
 
Doc 1  Note au Conseil re. EP sur les affectations dans plusieurs unités (2019-10-24) (Conseil, 2019-11)
Doc 2  EP sur les affectations dans plusieurs unités (2014-11) (Conseil 2019-11)
ii) Frais de traitement des articles
 
Doc 1  Note au Conseil re. EP sur les frais de traitement des articles (2019-10-24) (Conseil, 2019-11) 
Doc 2  EP sur les frais de traitement des articles (2019-03) (Conseil 2019-11)
iii) Confidentialité dans le processus de règlement des griefs
 
Doc 1  Note au Conseil re. EP sur la confidentialité dans le processus de règlement des griefs (2019-10-24) (Conseil, 2019-11) 
Doc 2  EP sur la confidentialité dans le processus de règlement des griefs (2014-11) (Conseil, 2019-11)
iv) Gouvernance
 
Doc 1  Note au Conseil re. EP sur la gouvernance (2019-10-29) (Conseil 2019-11)
Doc 2  EP sur la gouvernance (2014-11) (Conseil 2019-11)
v) Harcèlement en ligne
 
Doc 1  Note au Conseil re. EP sur le harcèlement en ligne (2019-10-28) (Conseil, 2019-11) 
Doc 2  EP sur le harcèlement en ligne (2019-06) (Conseil, 2019-11) 
vi) Indicateurs de rendement
 
Doc 1  Note au Conseil re. EP sur les affectations dans plusieurs unités (2019-10-24) (Conseil, 2019-11)
Doc 2  EP sur les affectations dans plusieurs unités (2014-11) (Conseil 2019-11)
vii) Droits et responsabilités professionnels
 
Doc 1  Note au Conseil re. EP sur les droits et responsabilités professionnels (2019-10-24) (Conseil, 2019-11)
Doc 2  EP sur les droits et responsabilités professionnels (2009-04) (Conseil 2019-11) 
viii) Justice raciale
 
Doc 1  Note au Conseil re. EP sur la justice raciale (2019-10-23) (Conseil, 2019-11)
Doc 2  EP sur la justice raciale (2019-03) (Conseil 2019-11) 
ix) Justice sociale
 
Doc 1  Note au Conseil re. EP sur la justice sociale (2019-10-23) (Conseil, 2019-11)
Doc 2  EP sur la justice sociale (2018-11) (Conseil 2019-11)
b) Clauses modèles
 
i) Nominations
 
Doc 1  Note au Conseil re. CM sur les nominations (2019-10-28) (Conseil, 2019-11) 
Doc 2  CM sur les nominations (2016-04) (Conseil 2019-11) 
ii) Ouverture et transparence
 
Doc 1  Note au Conseil re. CM sur l'ouverture et la transparence (2019-11-07) (Conseil 2019-11) 
Doc 2  CM sur l'ouverture et la transparence (2013-11) (Conseil 2019-11) 
iii) Équité salariale (équité dans la rémunération)
 
Doc 1  Note au Conseil re. CM sur l’équité salariale (équité dans la rémunération) (2019-11-07) (Conseil, 2019-11)
Doc 2  CM sur l'équité salariale (2005-11) (Conseil 2019-11) 
iv) Suspensions, mesures disciplinaires et congédiements
 
Doc 1  Note au Conseil re. CM suspensions mesures disciplinaires et congédiements (2019-10-28) (Conseil, 2019-11) 
Doc 2  CM sur les suspensions les mesures disciplinaires et les congédiements (2015-05) (Conseil 2019-11) 
c) Procédures administratives
 
  DG au Conseil re. Prix de l'ACPPU 
  i. Prix Donald C. Savage
  ii. Prix pour l'équité
  iii. Prix des bibliothécaires et des archivistes pour services émérites
  iv. Prix Commémoratif Milner
  v. Prix Sarah-Shorten
  vi. Prix Bernice Schrank 

11 h — POINT À HEURE FIXE

12. Rapport du directeur général sur la liberté académique

a) Sujets de préoccupation
 
i) Liberté académique intra-muros et extra-muros
ii) Liberté d’expression sur les campus
b) Enquêtes
 
i) Potter (McGill)
ii) Institut Peter Wall des études supérieures (UBC)
iii) Pyne (Thompson Rivers)
  Doc 1 Un rapport conclut à la violation de la liberté académique à l’Université Thompson Rivers (2019-11) [Disponible uniquement sur le site web du Conseil​]
  Doc 2 Rapport sur le cas de Derek Pyne à l’École d’administration et de sciences économiques de l’Université Thompson Rivers (2019-11) [Disponible uniquement en anglais et sur le site web du Conseil​]
iv) Horne (Dalhousie)
v) Collège vétérinaire de l’Atlantique (UPEI)
c) Dossiers
 
i) Persinger (Laurentienne)
  Doc 1 L’administration de l’Université Laurentienne a porté atteinte à la liberté académique (2019-11-21) [Disponible uniquement sur le site web du Conseil​]
  Doc 2 Sentence par consentement – Université Laurentienne et APPUL nov. 2019 (Persinger) [Disponible uniquement en anglais et sur le site web du Conseil​]
ii) Collège de technologie forestière des Maritimes
d) Rapport sur les litiges
 
i) Access Copyright / Université York
ii) Chaires de recherche du Canada
iii) Décisions arbitrales

12 h — AJOURNEMENT DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEIL /
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE DES MEMBRES DU FONDS DE LA LIBERTÉ ACADÉMIQUE

12 h 30 — DÎNER

13. Rapports (14 h 30)

a) Négociation collective
 
i) Mises à jour des associations membres
b) Formation
c) Syndicalisation
d) Santé et sécurité au travail

14. Actions revendicatrices et politiques

a) Élections fédérales 2019
 
Doc 1  Nouveau sondage - Les Canadiens croient à l’éducation postsecondaire et il devrait en être de même de nos partis politiques fédéraux
Doc 2  Sondage d'opinion publique - Partie 1 (Conseil, 2019-11)
Doc 3  Les Canadiens veulent une éducation postsecondaire accessible, abordable et de grande qualité (2019-09-02) (Conseil, 2019-11)
Doc 4 Sondage d'opinion publique - Partie 2 (Conseil, 2019-11)
Doc 5 Trousse électorale - Pour notre avenir (2019-08) (Conseil, 2019-11)
Doc 6  Mémoire de l'ACPPU - Consultations prébudgétaires 2020 (2019-08) (Conseil, 2019-11)
Doc 7  ACPPU Dossiers en éducation - Financement lié au rendement en éducation supérieure (2019-10) (Conseil, 2019-11)
b) Rapport sur la Semaine de l’équité d’emploi
 
Doc 1  Semaine de l’équité en matière d’emploi 2019 (Conseil, 2019-11)
c) Droit d’auteur
 
Doc 1  L’ACPPU dénonce le rapport du CPPC sur le droit d’auteur (2019-05-17) (Conseil, 2019-11)
Doc 2  L’ACPPU accueille favorablement le rapport sur l’approche du droit d’auteur (2019-06-06) (Conseil, 2019-11)
d) L’équité dans le secteur de la recherche
 
Doc 1  L’ACPPU se réjouit de la conclusion du règlement sur les cibles en matière d’équité fixées par le Programme des chaires de recherche (Conseil, 2019-11)
Doc 2  Addenda de 2019 à l’entente de règlement en matière de droits de la personne ratifiée en 2006 - Foire aux questions
e) Cadre national sur la violence fondée sur le sexe dans les établissements d’enseignement postsecondaires
 
Doc 1  Le courage d'agir - Sommaire 2019 (Conseil, 2019-11)
f) Libertés civiles et droits humains
 
i) Questions transfrontalières
ii) Activités du SCRS sur les campus
iii) Professeur Hassan Diab

15. Résolutions des associations membres (16 h)

Les motions reçues après le 14 novembre sont accessibles seulement sur le site web du Conseil.

16. Affaires internationales

a) Actions de l’ACPPU en matière de solidarité internationale
 
i) Association nationale des enseignants diplômés (NAGRAT) (Ghana)
ii) Association des des professeurs d’université du Ghana (UTAG)
iii) Fédération palestinienne des syndicats de professeurs et employés universitaires (PFUUPE)
iv) Association des chargés de cours collégiaux du Zimbabwe (COLAZ)
v) Pakistan
b) Appels et campagnes
 
i) Hong Kong [Disponible uniquement sur le site web du Conseil​]
c) Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)
d) UNESCO
e) Organisation internationale du Travail
 
i) Forum de dialogue mondial sur les conditions d’emploi du personnel de l’enseignement supérieur
ii) Convention concernant l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail, 2019
f) Internationale de l’Éducation

16 h 30 — POINT À HEURE FIXE

17. Remise du Prix de l’ACPPU

a) Prix pour l’équité
  • Renae Watchman, Université Mount Royal / Biographie
b) Prix Donald-C.-Savage
  • Stephen Law, Université Mount Allison / Biographie
c) Prix Bernice-Shrank
  • Linda St-Pierre, Université Laurentienne / Biographie

17 h — AJOURNEMENT


DIMANCHE 1 DÉCEMBRE

9 h — POINT À HEURE FIXE

18. Rapport sur l'administration et les finances

a) États financiers
 
i) Rapport financier (exercice clos le 30 juin 2019) [à distribuer]
ii) Rapport des vérificateurs [à distribuer]
  A. Rapport du comité de vérification
iii) Rapport financier du 1er trimestre (clos le 30 septembre 2019) [à distribuer]
b) Ratification de la convention collective du personnel de l’ACPPU (à huis clos)
c) Contrat du directeur général (à huis clos)

19. Rapports des comités permanents (9 h 30)

a) Comité de la liberté académique et de la permanence de l’emploi
b) Comité de la négociation collective et des avantages économiques
c) Comité du personnel académique contractuel
d) Comité de l’équité
e) Comité des bibliothécaires et des archivistes

20. Rapports des groupes de travail et des comités du Comité de direction

a) Groupe de travail sur l'éducation postsecondaire des Autochtones
b) Comité du personnel enseignant clinicien
c) Comité des francophones
d) Comité du personnel académique des collèges et des instituts
e) Groupe de travail spécial sur la gouvernance

21. Rapports du Comité de direction

22. Rapport de la Fédération québécoise des professeures et professeurs d'université (FQPPU) (10 h 45)

23. Rapport de la Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)

24. Rapport du Syndicat national de l'Association canadienne des professeures et professeurs d'université (SNACPPU)

25. Rapport de la Fondation Harry-Crowe

26. Rapport annuel de la Caisse de défense de l’ACPPU

27. Rapport de la Fiducie de la bourse commémorative J. H.‐Stewart‐Reid

28. Partenariats

a) Coalition pour la surveillance internationale des libertés civiles
b) Réseau pour l’éducation publique
c) Consortium canadien pour la recherche

12 h — LEVÉE DE SÉANCE