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Ordre du jour du Conseil 2019-11

Ordre du jour

Cette section comprend l’ordre du jour complet de l’assemblée du Conseil, avec des hyperliens vers les documents correspondants.

Note : Les documents de réunion sont mis en ligne dès qu’ils sont prêts à être publiés.

VENDREDI 29 NOVEMBRE

01. Ouverture de l’assemblée et annonces par le président d’assemblée (13 h 30)

02. Adoption de l’ordre du jour

03. Adoption du procès-verbal de l’assemblée tenue du 2 au 5 mai 2019

Suivi de l’assemblée précédente

04. Remarques du président de l’ACPPU

05. Rapport du Comité des élections et des résolutions

a) Code de procédure
b) Règlement administratif no 1 de l’ACPPU
c) Guide d’introduction à la procédure parlementaire pour assurer la tenue d’assemblées démocratiques et efficaces

06. Candidatures recommandées pour les prix de l’ACPPU

a) Prix Lee Lorch
b) Prix Sarah Shorten
c) Prix des bibliothécaires et des archivistes pour services émérites

14 h — POINT À HEURE FIXE

07. Panel de l’ACPPU

Qu’attend le secteur de l’éducation et de la recherche postsecondaires du nouveau
gouvernement fédéral?

  • À déterminer

15 h 30 — POINT À HEURE FIXE

08. Débat d’experts

Plus forts ensemble : S’organiser pour défendre les services publics

  • À déterminer

09. Conférencière invitée (17 h)

  • Lai Suat Yan, vice-présidente du Malaysian Academic Movement

17 h 30 — AJOURNEMENT


SAMEDI 30 NOVEMBRE

10. Suivi de la 86e assemblée du Conseil (9 h)

i) Résolutions
 
A. Vénézuéla
B. Memorial University Act
C. Recrutement et nomination de administrateurs académiques 
D. Analyse comparative des bibliothécaires et des archivistes
E. Nouveau-Brunswick
F. Ontario
G. Pakistan
H. Journalisme d’enquête
I. Colombie
J. Changement climatique
K. Personnel de l’hôtel Fairmont Château Laurier
L. 100e anniversaire de la grève générale de Winnipeg

11. Politiques de l’ACPPU

a) Énoncés de principes
 
i) Affectations dans plusieurs unités
ii) Frais de traitement des articles
iii) Confidentialité dans le processus de règlement des griefs
iv) Gouvernance
v) Harcèlement en ligne
vi) Indicateurs de rendement
vii) Droits et responsabilités professionnels
viii) Justice raciale
ix) Justice sociale
b) Clauses modèles
 
i) Nominations
ii) Ouverture et transparence
iii) Équité salariale (équité dans la rémunération)
iv) Suspensions, mesures disciplinaires et congédiements
c) Procédures administratives
 
i) Prix Donald-C.-Savage
ii) Prix pour l’équité
iii) Prix des bibliothécaires et des archivistes pour services émérites
iv) Prix commémoratif Milner
v) Prix Sarah-Shorten
vi) Prix Bernice-Schrank

11 h — POINT À HEURE FIXE

12. Rapport du directeur général sur la liberté académique

a) Sujets de préoccupation
 
i) Liberté académique intra-muros et extra-muros
ii) Liberté d’expression sur les campus
b) Enquêtes
 
i) Potter (McGill)
ii) Institut Peter Wall des études supérieures (UBC)
iii) Pyne (Thompson Rivers)
iv) Horne (Dalhousie)
v) Collège vétérinaire de l’Atlantique (UPEI)
c) Dossiers
 
i) Persinger (Laurentienne)
ii) Collège de technologie forestière des Maritimes
iii) Duchesne (Université du Nouveau-Brunswick)
iv) Hawke (McMaster)
v) Bonert (McMaster)
vi) Altosaar (Ottawa)
d) Rapport sur les litiges
 
i) Access Copyright / Université York
ii) Chaires de recherche du Canada
iii) Décisions arbitrales
  A. XXX

12 h — AJOURNEMENT DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEIL /
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE DES MEMBRES DU FONDS DE LA LIBERTÉ ACADÉMIQUE

12 h 30 — DÎNER

13. Rapports (14 h 30)

a) Négociation collective
b) Formation
c) Syndicalisation
d) Santé et sécurité au travail

14. Actions revendicatrices et politiques

a) Élections fédérales 2019
b) Rapport sur la Semaine de l’équité d’emploi
c) L’équité dans le secteur de la recherche
d) Cadre national sur la violence fondée sur le sexe dans les établissements d’enseignement postsecondaires
e) Libertés civiles et droits humains
 
i) Questions transfrontalières
ii) Activités du SCRS sur les campus
iii) Professeur Hassan Diab
f) Droit d’auteur

15. Résolutions des associations membres (16 h)

16. Affaires internationales

a) Actions de l’ACPPU en matière de solidarité internationale
 
i) Association nationale des enseignants diplômés (NAGRAT) (Ghana)
ii) Association des des professeurs d’université du Ghana (UTAG)
iii) Fédération palestinienne des syndicats de professeurs et employés universitaires (PFUUPE)
iv) Association des chargés de cours collégiaux du Zimbabwe (COLAZ)
v) Pakistan
b) Appels et campagnes
 
i) Conseil canadien pour les réfugiés
c) Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)
d) UNESCO
e) Organisation internationale du Travail
 
i) Comité d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant 
ii) Convention concernant l’élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail, 2019
f) Internationale de l’Éducation

16 h 30 — POINT À HEURE FIXE

17. Remise du Prix de l’ACPPU

a) Prix pour l’équité
  • Renae Watchman, Université Mount Royal
b) Prix Donald-C.-Savage
  • Stephen Law, Université Mount Allison
c) Prix Bernice-Shrank
  • Linda St-Pierre, Université Laurentienne

17 h — AJOURNEMENT


DIMANCHE 1 DÉCEMBRE

9 h — POINT À HEURE FIXE

18. Rapport sur l'administration et les finances

a) États financiers
 
i) Rapport financier (exercice clos le 30 juin 2019) [à distribuer]
ii) Rapport des vérificateurs [à distribuer]
  A. Rapport du comité de vérification
iii) Rapport financier du 1er trimestre (clos le 30 septembre 2019) [à distribuer]
b) Ratification de la convention collective du personnel de l’ACPPU (à huis clos)
c) Contrat du directeur général (à huis clos)

19. Rapports des comités permanents (9 h 30)

a) Comité de la liberté académique et de la permanence de l’emploi
b) Comité de la négociation collective et des avantages économiques
c) Comité du personnel académique contractuel
d) Comité de l’équité
e) Comité des bibliothécaires et des archivistes

20. Rapports des groupes de travail et des comités du Comité de direction

a) Groupe de travail sur l'éducation postsecondaire des Autochtones
b) Comité du personnel enseignant clinicien
c) Comité des francophones
d) Comité du personnel académique des collèges et des instituts

21. Rapports du Comité de direction

a) Procès-verbaux
 
i) Réunion des 15 et 16 février 2019
ii) Réunion des 30 avril et 1er mai 2019
iii) Réunion du 4 mai 2019
iv) Réunion des 13, 14 et 15 juin 2019

22. Rapport de la Fédération québécoise des professeures et professeurs d'université (FQPPU) (10 h 45)

23. Rapport de la Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)

24. Rapport du Syndicat national de l'Association canadienne des professeures et professeurs d'université (SNACPPU)

25. Rapport de la Fondation Harry-Crowe

26. Rapport annuel de la Caisse de défense de l’ACPPU

  • Rapport de la Caisse de défense de l'ACPPU

27. Rapport de la Fiducie de la bourse commémorative J. H.‐Stewart‐Reid

28. Partenariats

a) Coalition pour la surveillance internationale des libertés civiles
b) Réseau pour l’éducation publique
c) Consortium canadien pour la recherche

12 h — LEVÉE DE SÉANCE